Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions régissent la vente des offres proposées par Cabinet Alliance (108 rue de Turenne, 75003 Paris, capital 15 000 €, SIREN À compléter, TVA À compléter) via le logiciel Cabinet Alliance INSIGHT™.

Cabinet Alliance INSIGHT™ est un espace stratégique en ligne permettant de comprendre, diagnostiquer, structurer et piloter une activité digitale : parcours pédagogique, diagnostics, INSIGHT 8™, outils de prospection, d'offre et de simulation.

Chaque offre (par exemple INSIGHT START, INSIGHT PRO, INSIGHT PREMIUM) est décrite sur la page « Offres » et récapitulée avant paiement : nom, contenu, prix, TVA, total et, le cas échéant, périodicité. Le contenu exact d'un accompagnement humain est précisé dans la description de l'offre.

L'achat nécessite un compte personnel. L'accès à l'offre est activé après confirmation effective du paiement par le prestataire de paiement, et non par le simple affichage d'une page de confirmation.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable. Le montant de la taxe est calculé au moment du paiement selon la situation de l'acheteur. Informations complémentaires relatives à la TVA : À compléter. Cabinet Alliance peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché lors de la validation de la commande.

Le paiement est réalisé en ligne par carte bancaire via le prestataire sécurisé Stripe. Cabinet Alliance ne collecte ni ne conserve les numéros de carte ou cryptogrammes. Une confirmation de commande et un reçu sont mis à disposition dans « Mon compte ».

Les offres ponctuelles donnent lieu à un paiement unique. Lorsqu'une offre est proposée sous forme d'abonnement, sa périodicité est indiquée avant paiement ; il se renouvelle automatiquement jusqu'à résiliation, possible à tout moment par email à Cabinetallianceparis@gmail.com, avec effet à la fin de la période en cours.

Lorsque l'acheteur est un consommateur, il dispose en principe d'un délai de 14 jours pour se rétracter. Pour un contenu numérique fourni immédiatement, ce droit ne s'applique pas lorsque l'acheteur a expressément demandé l'exécution avant la fin du délai et renoncé à son droit de rétractation. Pour un service, l'exécution commencée à la demande du consommateur pendant le délai peut donner lieu au paiement de la part déjà fournie. Les acheteurs professionnels ne bénéficient pas de ce droit, sauf disposition légale contraire.

Les diagnostics et analyses reposent sur les informations saisies par l'utilisateur. Lorsqu'une information manque, l'application l'indique (« Information non disponible » ou « Donnée à compléter ») et ne l'invente pas. Les analyses sont des outils d'aide à la réflexion : elles ne garantissent ni chiffre d'affaires, ni résultats, ni réussite commerciale et ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou comptable.

L'achat confère un droit d'usage personnel et non exclusif des contenus et outils, pour la durée de l'offre. Il n'emporte aucune cession de droits sur la méthodologie, INSIGHT 8™, les contenus ou le logiciel. Les documents générés peuvent être utilisés par l'acheteur pour ses besoins propres.

Cabinet Alliance est tenue d'une obligation de moyens. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour les décisions prises par l'utilisateur sur la base des analyses, ni pour une indisponibilité temporaire liée à la maintenance ou à un tiers.

Les données sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.

Contact : Cabinetallianceparis@gmail.com — téléphone : À compléter.

En cas de difficulté, l'acheteur contacte d'abord le service client. Le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : À compléter — À compléter.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents sont ceux désignés par la loi.